02/09/2024
La commune organise une cession amiable de bois de chauffage
Mardi 17 septembre 2024 à 20h00 en mairie
• Vente réservée aux habitants de FRAMBOUHANS (Aucune procuration acceptée).
• La commune se réserve le droit de vendre plusieurs lots par cessionnaire uniquement si le nombre de lots dépasse le
nombre de cessionnaires.
• 11 lots de 12 à 24 stères seront proposés à la vente (priorité donnée aux zones à replanter en P18, P11 et P6).
• Cessionnaires de la vente de printemps non prioritaires.
DETAIL DES LOTS ET REGLEMENT A RECUPERER AU SECRETARIAT DE MAIRIE DES LE 31.08.24
INSCRIPTION AU SECRETARIAT DE MAIRIE AVANT LE 12.09.24