Préserver un cadre de vie agréable et solidaire
Afin que notre village reste attractif et agréable au quotidien, la municipalité encourage tant que possible le dialogue, l’entraide et la conciliation. Vous trouverez dans cette page un aperçu des règles principales dont le respect garantira confort et tranquillité à tous les habitants.
« Si chacun de nous fait le peu qu'il peut avec conviction et responsabilité, je vous assure que l'on fera énormément »
Pierre Rabhi (1938 - 2021)
Tapage et pollution sonore
Elément perturbateur de la tranquillité publique, le bruit est l'une des préoccupations majeures de la vie quotidienne des français.
L’excès de bruit a des effets sur les organes de l’audition (dimension physiologique), mais peut aussi perturber l’organisme en général, notamment le sommeil ou le comportement (dimension psychologique).
Le département du Doubs dispose à cet effet d’un arrêté préfectoral réglementant précisément les bruits de voisinage.
Cliquez ici pour en découvrir ses différentes dispositions.
A SAVOIR :
Les travaux de bricolage et de jardinage privés utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :
- Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30,
- Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30,
- Les dimanches et jours fériés de 10 à 12h.
LIENS UTILES :
Réglementation: principales dispositions de l'arrêté préfectoral "bruit" - Bruit - Environnement - Actions de l'État - Les services de l'État dans le Doubs
Les bruits et les nuisances sonores - notre-environnement
Troubles de voisinage : bruits créés par des comportements anormaux | Service-public.fr
Accueil (bruit.fr)
DOCUMENTS UTILES
Animaux domestiques
Un animal de compagnie est défini dans la loi comme tout animal détenu par une personne pour son agrément. La cohabitation peut parfois engendrer des nuisances tant aux personnes qu’aux animaux (maltraitance, divagation, bruit, déjections…).
Le Code rural impose des règles sur le bien-être et la sécurité sanitaire de l’animal : Vaccination, identification, transport, bien-être…. Pour améliorer vos pratiques ou connaître ces règles, la municipalité vous oriente vers différents sites internet.
A SAVOIR :
Le propriétaire d'un animal est responsable des dommages causés par son animal, que celui-ci ait été sous sa garde ou qu'il se soit égaré, échappé ou qu’il soit considéré en situation de divagation aux yeux de la loi.
LIENS UTILES :
Animal de compagnie | economie.gouv.fr
Animal de compagnie | Service-public.fr
Conseils et réglementation : tout savoir sur les animaux de compagnie | Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
DOCUMENTS UTILES
Le service de ramassage
Chaque foyer est doté d’un bac à couvercle gris pour y déposer ses ordures ménagères et d’un bac à couvercle jaune pour y déposer ses déchets recyclables. Le ramassage périodique de ces bacs et en charge de la CCPM.
Pensez à les sortir la veille car le ramassage peut avoir lieu très tôt le matin !
Infos et planning ici
Les services de la déchèterie
Pour vos encombrants ou déchets volumineux non pris en charge par le ramassage ordinaire, la CCPM dispose d’une déchetterie située à Maîche, rue du Stade, à 5 minutes de Frambouhans en voiture.
Pour les villages éloignés, un service de déchetterie mobile est également en place depuis 2022.
Infos et horaires ici.
Autres collectes
Au centre du village, derrière l’église, ont été centralisés différents conteneurs pour le tri, le recyclage et/ou la remise en circulation de certains éléments valorisables. On y trouve notamment des bacs à verre et des bacs à vêtements.
Au travers de l’association « Re Bon », La CCPM dispose également d’une recyclerie pour valoriser et revendre des objets de seconde main, tout en générant des emplois et une dynamique citoyenne !
Située juste avant la déchèterie, vous pourrez vous y arrêter pour déposer vos objets et pour y chiner toute sorte d’objets remis sur le marché après avoir subi différents contrôles, nettoyages et révisions !
A SAVOIR :
Laisser un conteneur ou un bac à ordures ménagères en permanence dans la rue est passible d’une amende de 750 € maximum.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes